La Cour suprême pousse les États sur la sécurité routière alors que les violations des voies de circulation suscitent des préoccupations en matière d’accidents Le Tribunal suprême de l’Inde s’est dit sérieusement préoccupé par l’absence de pratiques de conduite correctement appliquées à travers le pays, en l’appelant l’une des principales causes des accidents de la route en Inde. Lors de l’audience d’un litige d’intérêt public sur la sécurité routière, la Cour a émis une série de directives strictes aux États et aux territoires de L’Union visant à améliorer l’application, la sécurité des passagers et les systèmes de surveillance dans les véhicules de transport public.
Un tribunal composé de J. B. Pardiwala et K.
V. Viswanathan a observé que l’Inde manquait pratiquement d’un “concept de conduite en voie de circulation”, ce qui conduit à un comportement de conduite dangereux et à un grand nombre d’accidents de la route.
Le juge Rajaseekaran, qui a soulevé des préoccupations au sujet de l’augmentation des décès et de la mauvaise mise en œuvre des mesures de sécurité routière à travers le pays, a déclaré que les violations de la voie de conduite provoquent des accidents majeurs. La Cour a souligné que les normes de conduite en voie de circulation sont essentielles pour une circulation organisée et peuvent réduire considérablement les accidents si elles sont mises en œuvre correctement.
Les juges se sont interrogés sur la manière dont les autorités ont l’intention d’assurer la conformité alors que la discipline de la voie routière elle-même reste largement ignorée dans de nombreuses régions du pays. Malgré les améliorations apportées aux autoroutes et à l’infrastructure routière, les lacunes dans l’application de la loi continuent de créer des problèmes de sécurité.
Les dernières observations de la Cour suprême mettent une fois de plus l’accent sur la nécessité urgente de réformes comportementales dans les pratiques de conduite et d’une application plus stricte de la réglementation routière à l’échelle nationale. La Cour a ordonné l’installation de dispositifs de suivi et de boutons de panique Le tribunal a également publié des directives importantes concernant la mise en place de périphériques de suivi de la localisation des véhicules (VLTD) et des boutons d’urgence dans les véhicules de transport public. La Cour a ordonné à tous les États et territoires de l’Union d’appliquer strictement la règle 125H des Règles centrales des véhicules à moteur de 1989, en veillant à ce que les véhicules de service public existants et nouveaux soient équipés de ces systèmes de sécurité de manière fiable et vérifiable. Selon la Cour, ces dispositifs sont particulièrement importants pour assurer la sécurité des passagers, en particulier des femmes, des enfants et des personnes âgées.
Les juges ont exprimé leur inquiétude sur le fait qu’en dépit du mandat du Centre de prendre de telles mesures en 2018, seulement environ 1% des véhicules de transport public auraient été équipés des systèmes requis jusqu’à présent. Les fonctionnaires ont également été chargés d’intégrer ces systèmes à la base de données et au portail Vahan afin de permettre une surveillance en temps réel de la conformité et d’améliorer la reddition de comptes.
Les fabricants et les États sont invités à assurer la conformité La Cour suprême a également ordonné au gouvernement central de s’engager avec les fabricants de véhicules pour s’assurer que des dispositifs de suivi et des systèmes d’urgence sont installés pendant le processus de fabrication. La Cour semble insatisfaite de la lenteur de la mise en œuvre des directives antérieures en matière de sécurité routière et met en garde les autorités contre les retards dans leur application.
Les juges ont observé que les mécanismes d’application basés sur la technologie pourraient contribuer à améliorer considérablement les normes de sécurité des passagers et les capacités de surveillance dans les systèmes de transport public. La question des dispositifs de limitation de vitesse, communément appelés régulateurs, a également fait l’objet d’un examen judiciaire au cours de l’audience.
La Cour suprême a critiqué plusieurs États pour ne pas avoir soumis de rapports de conformité appropriés concernant l’installation de régulateurs de vitesse dans les véhicules de transport public. Les États ont reçu l’ordre de déposer des affidavits frais et complets détaillant les niveaux de conformité ainsi que des statistiques à l’appui des bases de données officielles sur les transports.
Les militants de la sécurité routière ont affirmé à plusieurs reprises que les mécanismes de contrôle de la vitesse sont cruciaux pour réduire les accidents mortels impliquant des bus, des véhicules scolaires et des transports commerciaux lourds. La Cour suprême met en garde contre le retard dans la formation du conseil de sécurité routière Un autre problème majeur soulevé au cours de l’audience concernait l’incapacité de créer un conseil dédié à la sécurité roulière malgré les directives judiciaires précédentes.
En exprimant son mécontentement au sujet du retard, la Cour suprême a accordé une dernière chance au Centre et a ordonné que le conseil soit constitué dans un délai de trois mois. Chaque année, l’Inde continue d’avoir l’un des taux de mortalité par accident de la route les plus élevés au monde.
Les experts ont constamment souligné la faiblesse de l’application, la sensibilisation insuffisante du public, les lacunes dans les infrastructures et la mise en œuvre incohérente des réglementations routières comme causes majeures. Le débat sur la sécurité routière reçoit une nouvelle attention nationale La dernière intervention de la Cour a une fois de plus relancé la discussion nationale autour de la sécurité et de la discipline du trafic en Inde.
Les spécialistes des transports disent que si des réglementations plus strictes et des solutions technologiques sont importantes, des améliorations durables nécessiteront également des campagnes de sensibilisation plus fortes, une meilleure formation des conducteurs et une application plus cohérente de la loi sur la circulation. L’accent mis sur la discipline des voies est particulièrement important car de nombreuses routes indiennes continuent d’être le théâtre de mouvements de circulation chaotiques, d’un mauvais respect des marquages de voies et de pratiques dangereuses de dépassement.
Alors que les autorités s’efforcent d’appliquer les ordonnances de la cour, le défi plus large reste de s’assurer que les réformes de la sécurité routière dépassent la paperasse et se traduisent par des changements visibles sur le terrain.
